Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet de l’Association de Mémoire de l’Outre Mer.

L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

INFORMATIONS GÉNÉRALE

Ce site www.outremer44.com est la propriété de l’Association de Mémoire de l’Outre Mer, dont le siège est situé 89, Quai de la fosse 44100 Nantes.

Il a été développé par Julien Puybaraud, consultant en stratégie digitale à Nantes.

HÉBERGEMENT

L’hébergement de ce site est réalisé par la SAS OVH au capital de 10 000 000 €, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (RCS Tourcoing 424 761 419).

ÉDITIONS

L’édition de ce site est réalisée par l’Association de Mémoire de l’Outre Mer.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l’Association de Mémoire de l’Outre Mer. 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. 

Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de l’Association de Mémoire de l’Outre Mer ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées. 

De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de l’Association de Mémoire de l’Outre Mer.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Exercice du droit d’accès 

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. 

Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

INTERDICTION MIRRORING

Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée.

COOKIES & DONNÉES PERSONNELLES

L’Association Mémoire de l’Outre-Mer met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de son site des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, ce site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs de faire part des éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail à memoire@outremer44.com.
 
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de L’Association Mémoire de l’Outre-Mer.
 
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

 

Le site utilise des traceurs (cookies) placés sous le contrôle de tiers, qui sont soumis à votre consentement préalable. Ces traceurs sont utilisés pour mesurer l’audience du site. 

Nous n’utilisons aujourd’hui qu’un seul cookie émanant d’un service tiers : Google Analytics. Il nous permet d’étudier le comportement des utilisateurs sur notre site web afin d’améliorer les contenus que nous vous proposons et l’expérience vécue sur notre site.

Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de ces traceurs en paramétrant votre navigateur ou en vous rapprochant du tiers concerné.

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.